Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL TELECONFERENCING SOLUTIONS I.T.S.
GENESYS Société Anonyme au capital de 109 290 060 F

Numéro de dépôt :
98733542
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2008

Présentation de la marque INTERNATIONAL TELECONFERENCING SOLUTIONS I.T.S.

Déposée le 14 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) GENESYS au capital de 109 290 060 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNATIONAL TELECONFERENCING SOLUTIONS I.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENESYS au capital de 109 290 060 F domicilié(e) Siège social : Immeuble Le REGENT, 4, Rue Jules Ferry, 34008 Montpellier, RCS Montpellier : B 339 697 021 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A GENESYS Service Juridique - France.

La marque INTERNATIONAL TELECONFERENCING SOLUTIONS I.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL TELECONFERENCING SOLUTIONS I.T.S. est expirée depuis le 14 mai 2008.


GENESYS Société Anonyme au capital de 109 290 060 F - Siège social : Immeuble Le REGENT, 4, Rue Jules Ferry, 34008 Montpellier, RCS Montpellier : B 339 697 021 - France


S.A GENESYS Service Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 8 avril 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°275355 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 18 avril 2007 - Changement d'adresse n°452654 - Publication au BOPI 2007-04-18

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339457 - Publication au BOPI 2002-01-22

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ; appareils et instruments pour la télécommunication, en particulier pour la téléconférence, terminaux et autres serveurs permettant l'accès à des services de téléconférence, systèmes informatiques permettant la création et la tenue de téléconférences, toutes parties, composantes pour ces produits. Services de télécommunication, en particulier services de téléconférences ; services de télécommunication rendus dans le cadre de l'organisation et de la conduite par téléphone de réunions, de téléconférences audiophoniques assistées d'outils graphiques, audiographiques et de téléconférences visiophoniques et de téléconférences par vidéotransmission ; communication par terminaux d'ordinateurs. Organisation et conduite de réunions de convivialité, de distractions, de jeux, d'information, d'éducation, et de formation, y compris par moyen de téléconférence ; services de formation. Travaux de recherche et de développement réalisés par des ingénieurs en matière de logiciels utilisés dans le cadre de la téléconférence.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.