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Marques déposées par GENESTIERE ST ANTHELMETODO
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MON JORIS DOUCEUR D'AUTOMNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MON JORIS DOUCEUR D'AUTOMNE
GENESTIERE ST ANTHELME SCEA

Numéro de dépôt :
3508773
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
MON JORIS DOUCEUR D\'AUTOMNE de GENESTIERE ST ANTHELME

Présentation de la marque MON JORIS DOUCEUR D'AUTOMNE

Déposée le 20 juin 2007 par GENESTIERE ST ANTHELMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON JORIS DOUCEUR D'AUTOMNE »

Le déposant est GENESTIERE ST ANTHELMETODO domicilié(e) DOMAINE LA GENESTIERE, CHEMIN DE CRAVAILLEUX,30126 TAVEL - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 210 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE MR GARCIN domicilié(e) DOMAINE LA GENESTIERE, CHEMIN DE CRAVAILLEUX,30126 TAVEL - 30126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON JORIS DOUCEUR D'AUTOMNE est expirée depuis le 20 juin 2017.

GENESTIERE ST ANTHELME a également déposé les autres marques suivantes : Les Petits Cailloux , R CUVEE LES GARRIGUES , DOMAINES GARCIN LA GENESTIÈRE SAINT-ANTHELME LES RAMIÈRES LONGVAL , R CUVEE ELIOTT


GENESTIERE ST ANTHELME SCEA - DOMAINE LA GENESTIERE, CHEMIN DE CRAVAILLEUX,30126 TAVEL - 30126 - France - SIREN 449210665


JEAN CLAUDE MR GARCIN - DOMAINE LA GENESTIERE, CHEMIN DE CRAVAILLEUX,30126 TAVEL - 30126 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Inscription le 30 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678419 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Vins d'appellation d'origine et vins de pays ; spiritueux ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).