Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Petits Cailloux
Numéro de dépôt :
3319586
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque Les Petits Cailloux
Déposée le 21 octobre 2004 par Genestiere ST AnthelmeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Les Petits Cailloux »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Genestiere ST Anthelme a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415392 - Publication au BOPI 2005-07-18
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48