Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GENESTIERE ST ANTHELMETODO
/
DOMAINES GARCIN LA GENESTIÈRE SAINT-ANTHELME LES RAMIÈRES LONGVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINES GARCIN LA GENESTIÈRE SAINT-ANTHELME LES RAMIÈRES LONGVAL
GENESTIERE ST ANTHELME, SCEA

Numéro de dépôt :
3677805
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
DOMAINES GARCIN LA GENESTIÈRE SAINT-ANTHELME LES RAMIÈRES LONGVAL de GENESTIERE ST ANTHELME

Présentation de la marque DOMAINES GARCIN LA GENESTIÈRE SAINT-ANTHELME LES RAMIÈRES LONGVAL

Déposée le 21 septembre 2009 par GENESTIERE ST ANTHELMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES GARCIN LA GENESTIÈRE SAINT-ANTHELME LES RAMIÈRES LONGVAL »

Le déposant est GENESTIERE ST ANTHELMETODO domicilié(e) DOMAINE LA GENESTIERE CHEMIN DE CRAVAILLEUX - 30126 - TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 210 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE GARCIN LAYOUNI domicilié(e) DOMAINE LA GENESTIERE CHEMIN DE CRAVAILLEUX - 30126 - TAVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES GARCIN LA GENESTIÈRE SAINT-ANTHELME LES RAMIÈRES LONGVAL est expirée depuis le 21 septembre 2019.

GENESTIERE ST ANTHELME a également déposé les autres marques suivantes : Les Petits Cailloux , MON JORIS DOUCEUR D'AUTOMNE , R CUVEE LES GARRIGUES , R CUVEE ELIOTT


GENESTIERE ST ANTHELME, SCEA - DOMAINE LA GENESTIERE CHEMIN DE CRAVAILLEUX - 30126 - TAVEL - France - SIREN 449210665


NATHALIE GARCIN LAYOUNI - DOMAINE LA GENESTIERE CHEMIN DE CRAVAILLEUX - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 30 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678419 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Inscription le 19 septembre 2019 - Changement d'adresse n°768891 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) vin de pays ou d'appellation d'origine.