Déposée le 26 juillet 1989 par la société GENESTIER Frédéric Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GENESTIER Frédéric Louis domicilié(e) 14, impasse Briare, 75009 PARIS (dossier no 2141413) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 380 715 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric GENESTIER Dr Vétérinaire domicilié(e) (dossier no 2141413) - France.
La marque QUALITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITAL est expirée depuis le 26 juillet 2009.
GENESTIER Frédéric Louis - 14, impasse Briare, 75009 PARIS (dossier no 2141413) - France - SIREN 341380715
Frédéric GENESTIER Dr Vétérinaire - (dossier no 2141413) - France
Renouvellement sans limitation le 30 mars 1999 n°2141413 - Publication au BOPI 1999-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Aide aux entreprises commerciales ou industrielles dans la conduite de leurs affaires.Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Education, institution d'enseignement, édition de livres et plus particulièrement dans le domaine de l'agro alimentaire et de la formation professionnelle continue
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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