Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL
SAS GENESTE, SAS

Numéro de dépôt :
3948454
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
CL de GENESTE

Présentation de la marque CL

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENESTE domicilié(e) 30 RUE GUTENBERG - 63100 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 200 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GENESTE, M. BOITEL STEPHANE domicilié(e) 30 RUE GUTENBERG - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque CL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948454.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL est expirée depuis le 25 septembre 2022.

GENESTE a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS GENESTE ORFEVRE EN LA MATIERE


SAS GENESTE, SAS - 30 RUE GUTENBERG - 63100 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 860200252


SAS GENESTE, M. BOITEL STEPHANE - 30 RUE GUTENBERG - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Service de vente au détail en ligne de matériaux neuf ou ancien de la construction ; service de présentation de produit sur tous moyen de communication pour la vente au détail ;

Service de restauration d'édifice ancien ; service de montage et démontage d'échafaudage ; service de tailleur de pierre et sculpture (restauration d'oeuvres d'art et de bâtiments) ; service rendu par charpentier (réparation) ; service de couverture de toit et charpente ; service de pose de menuiserie et fenêtres ; service de restauration d'oeuvre d'art ; service de supervision de travaux de construction ; service de démolition de construction ; travaux de plâtrerie, de peinture, de plomberie, de zinguerie ; service de travaux d'accès difficile (réparation et nettoyage de bâtiments).

Informations en matière de traitement de matériaux ; service de travaux sur bois ; sciage rabotage de bois ; service de travaux sur les métaux (traitement des métaux) ; soudure, découpe, pliage, dorure sur les métaux, le cuivre, le zinc, le plomb ; service d'encadrement d'oeuvres d'art.

Service d'ingénierie et d'expertise technique dans le secteur de la construction, du patrimoine bâti et des monuments historiques ; service d'architecte et de décoration intérieure ; service de conseil en construction, établissement de plan pour la construction ; service d'études de faisabilité de projet en construction ou en rénovation dans la perspective d'une restauration ; service d'essai de nouveaux matériaux ; service d'authentification d'oeuvre d'art dans le patrimoine bâti.