Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU PETIT PARIS
Numéro de dépôt :
1026165
Date de dépôt :
04/06/1977
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT PARIS
Déposée le 4 juin 1977 par GENESTE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU PETIT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU PETIT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DU PETIT PARIS est expirée depuis le 4 juin 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013