Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT CHASSIS
Numéro de dépôt :
970113
Date de dépôt :
04/03/1976
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque LE PETIT CHASSIS
Déposée le 4 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) Genest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « LE PETIT CHASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT CHASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PETIT CHASSIS est expirée depuis le 4 mars 1986.
Genest a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539