Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP HERBE
M. Genest (Bernard)

Numéro de dépôt :
959374
Date de dépôt :
26/05/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque SUP HERBE

Déposée le 26 mai 1976 par monsieur Genest (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « SUP HERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Genest (Bernard domicilié(e) 9, rue Jacques-Moyron, Lyon. - France.

La marque SUP HERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SUP HERBE est expirée depuis le 26 mai 1986.

Genest (Bernard a également déposé les autres marques suivantes : SEDISER


M. Genest (Bernard) - 9, rue Jacques-Moyron, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Graines de semences fourragères et gazon.