Déposée le 22 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENESOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GenSun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENESOL domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel Parc Club du Millénaire no 11 - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 645 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FL, Corinne LEENHARDT-VIRFOLET domicilié(e) 1 RUE D'ALBISSON - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque GenSun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808910.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENESOL, LA GENERATION SOLAIRE, SAS - 1025 rue Henri Becquerel Parc Club du Millénaire no 11 - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 498645019
CABINET FL, Corinne LEENHARDT-VIRFOLET - 1 RUE D'ALBISSON - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 7 juillet 2011 - Changement de dénomination n°553227 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
– ingénierie, étude et conseil en matière d'économie d'énergie.
– étude, construction “ clefs en main ”, installation et maintenance de systèmes de génération de puissance basée sur les énergies renouvelables, en particulier solaire.
– appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
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