Déposée par voie électronique le 19 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENESIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 16-A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENESIS domicilié(e) 11 rue Jules de la Bully - 18410 - CLEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 335 551 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GENESIS domicilié(e) 11 rue Jules de la Bully - 18410 - CLEMONT - France.
La marque 16-A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL GENESIS, SARL - 11 rue Jules de la Bully - 18410 - CLEMONT - France - SIREN 532335551
SARL GENESIS - 11 rue Jules de la Bully - 18410 - CLEMONT - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "16-A.M."