Free-dom One Apple

GENESIS ONE APPLE, EURL
Mme. FABIENNE FRANCIUS

Présentation de la marque Free-dom One Apple

Déposée le 27 août 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GENESIS ONE APPLE et madame FABIENNE FRANCIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Free-dom One Apple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GENESIS ONE APPLE domicilié(e) 29 rue Grande - 77430 - Champagne-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame FABIENNE FRANCIUS domicilié(e) 14 rue Rosignano Marittimo - 94500 - Champigny-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENESIS ONE APPLE, Mme. Fabienne FRANCIUS domicilié(e) 29 rue Grande - 77430 - Champagne-sur-Seine - France.

La marque Free-dom One Apple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free-dom One Apple est expirée depuis le 27 août 2022.

GENESIS ONE APPLE a également déposé les autres marques suivantes : GOA , GENESIS ONE APPLE