Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT BIEN-ETRE ET SANTE
GENESE DES RESSOURCES, SARL
Mme Deschamps Véronique
M. Lefrançois Jérôme

Numéro de dépôt :
3982847
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2023
PASSEPORT BIEN-ETRE ET SANTE de GENESE DES RESSOURCES

Présentation de la marque PASSEPORT BIEN-ETRE ET SANTE

Déposée le 13 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENESE DES RESSOURCES, madame Deschamps Véronique, monsieur Lefrançois Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASSEPORT BIEN-ETRE ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENESE DES RESSOURCES domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , madame Deschamps Véronique domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France, monsieur Lefrançois Jérôme domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENESE DES RESSOURCES, M. Lefrançois Jérôme domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France.

La marque PASSEPORT BIEN-ETRE ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT BIEN-ETRE ET SANTE est expirée depuis le 13 février 2023.

GENESE DES RESSOURCES a également déposé les autres marques suivantes : ITINERAIRE MIEUX-ETRE , GENESE DES RESSOURCES , RELOOKING ET SANTE , RESSOURCE-SANTE , COACH " DE " SANTÉ , COCKTAIL-RESSOURCE , INSTITUT DU SOMMEIL , ITINERAIRES SANTE , TOURISME ET SANTE , Praticien en prévention et gestion du stress


GENESE DES RESSOURCES, SARL - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France - SIREN 4

Mme Deschamps Véronique - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France

M. Lefrançois Jérôme - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France


GENESE DES RESSOURCES, M. Lefrançois Jérôme - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.