Genèse des ressources, SARL M. Lefrançois Jérôme Mme Deschamps Véronique
Numéro de dépôt :
4014027
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/06/2023
Présentation de la marque ESCALE RESSOURCES
Déposée le 14 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Genèse des ressources, monsieur Lefrançois Jérôme, madame Deschamps Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ESCALE RESSOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Genèse des ressources domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur Lefrançois Jérôme domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France, madame Deschamps Véronique domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lefrançois Jérôme domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France.
La marque ESCALE RESSOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Genèse des ressources, SARL - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France - SIREN 4
M. Lefrançois Jérôme - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France
Mme Deschamps Véronique - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France
M. Lefrançois Jérôme - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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