Déposée le 23 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES'INK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « NanoHybA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES'INK domicilié(e) 100 Route des Houillères Pépinière d'entreprise, Parc du Pontet - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 305 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENES'INK, S.A.S. domicilié(e) 100, ROUTE DES HOUILLERES PEPINIERE DES ENTREPRISES PARC DU PONTET - 13590 - MEYREUIL - France.
La marque NanoHybA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENES'INK, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEES - 100 Route des Houillères Pépinière d'entreprise, Parc du Pontet - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 525305017
GENES'INK, S.A.S. - 100, ROUTE DES HOUILLERES PEPINIERE DES ENTREPRISES PARC DU PONTET - 13590 - MEYREUIL - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Tous produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences et à la photographie ; toutes préparations chimiques à usage scientifique. Tous produits chimiques destinés à capter l'énergie solaire ; tous produits chimiques destinés à la conduction des énergies ; tous produits chimiques destinés à conserver des énergies.
Tous colorants, couleurs, matières tinctoriales, encre, peinture et laque en solution en poudre ou en liquide pour peintres, imprimeurs et industriels. Tous enduits.
Cellules photovoltaïques. Appareils, matériels, instruments scientifiques ou industriels pour la fabrication, la conception et l'exploitation de cellules photovoltaïques notamment dans le domaine de la nanotechnologie. Tous appareils, matériels, instruments scientifiques ou industriels pour la fabrication, la conception et l'exploitation de semi conducteurs notamment dans le domaine de la nanotechnologie. Tous appareils, matériels, instruments scientifiques ou industriels pour la fabrication, la conception et l'exploitation dans l'électronique imprimée notamment dans le domaine de la nanotechnologie.
Tous supports scientifiques et matériels connexes, pour la fabrication, la conception et l'exploitation de tous capteurs et notamment de lumière, de gaz, d'humidité et de température dans le domaine de la nanotechnologie.
Toutes recherches en chimie, toutes recherches en techniques de chimie, tout projet d'études techniques à base de nano produits, tous développements de nouveaux produits. Recherche, conseils et assistance techniques concernant l'utilisation des nano produits (étude de projets techniques) ; toutes études de projets techniques sur tous appareils, objets, systèmes ou installations utilisant le concept des nano produits ; toutes études de projets techniques dans les domaines des nano produits ; toutes études de projets techniques sur tous appareils, systèmes ou installations utilisant des produits à base de nano structure. Ingénierie en matière de nano structures toutes estimations, études, plans et travaux de conception de tous appareils, systèmes ou installations (travaux d'ingénieurs) ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines des nanotechnologies se rapportant à l'imprimerie à l'électronique imprimée aux semi conducteurs au photovoltaïque et tout dérivé (travaux d'ingénieurs) ; conception d'appareils, de systèmes d'installations, d'imprimerie, d'électronique imprimée, de semi conducteurs et de photovoltaïque.
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