Déposée le 21 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISI-ALGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION, SAS domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.
La marque ISI-ALGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France - SIREN 414734798
GENES DIFFUSION, SAS - 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France
Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Renouvellement sans limitation le 7 février 2014 n°2550611 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-07
Engrais pour les terres. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, fongicides, herbicides, bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes, parasiticides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux. Traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Services d'agriculture, d'horticulture, services vétérinaires, jardinage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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