Marque enregistrée - Marque en vigueur

GD SCAN
GENES DIFFUSION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4161433
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2025
GD SCAN de GENES DIFFUSION

Présentation de la marque GD SCAN

Déposée le 3 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GD SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 Route de Tournai - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie domicilié(e) 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque GD SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GD SCAN arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN'IA , DIAG 2000 , CALVIT'HP , DIAG 2000 , HERD BOX , VEL BOX , HEAT BOX , Opti GEN , SOWIN , JOKER


GENES DIFFUSION, Société par actions simplifiée - 3595 Route de Tournai - 59500 - DOUAI - France - SIREN 414734798


MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie - 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Appareils et instruments vétérinaires, en particulier, kit de prélèvement de poils d'animaux ;

Mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables par le biais d'un portail Internet ; services de publication électronique de textes ; publication de bulletins d'informations électroniques dans le domaine de la génétique ;

Création et entretien d'un portail Internet d'informations scientifiques, techniques et réglementaires ; services de veille scientifique (recherches scientifiques) ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches en biologie ; recherches en chimie ; recherches en génétique.