Déposée le 17 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUNIBLOC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322403) - 59500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION SAS domicilié(e) 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322403) - 59500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENES DIFFUSION S.A.S. - 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322403) - 59500 - France - SIREN 414734798
GENES DIFFUSION SAS - 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322403) - 59500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24
Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322403 - Publication au BOPI 2006-09-06
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (entrant dans la composition des blocs à lécher et à croquer); animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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