Marque expirée - Marque en non vigueur

CUNIBLOC
GENES DIFFUSION S.A.S.

Numéro de dépôt :
96656204
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2016

Présentation de la marque CUNIBLOC

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUNIBLOC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322403) - 59500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION SAS domicilié(e) 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322403) - 59500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUNIBLOC est expirée depuis le 17 décembre 2016.

GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN'IA , DIAG 2000 , CALVIT'HP , DIAG 2000 , HERD BOX , VEL BOX , HEAT BOX , Opti GEN , SOWIN , JOKER


GENES DIFFUSION S.A.S. - 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322403) - 59500 - France - SIREN 414734798


GENES DIFFUSION SAS - 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322403) - 59500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24

Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322403 - Publication au BOPI 2006-09-06

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (entrant dans la composition des blocs à lécher et à croquer); animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.