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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION
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CLEANAGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEANAGEL
GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
92447193
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
17/12/2022

Présentation de la marque CLEANAGEL

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « CLEANAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION, SAS domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.

La marque CLEANAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEANAGEL est expirée depuis le 17 décembre 2022.

GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN'IA , DIAG 2000 , CALVIT'HP , DIAG 2000 , HERD BOX , VEL BOX , HEAT BOX , Opti GEN , SOWIN , JOKER


GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3595 ROUTE DE TOURNAI - 59500 - DOUAI - France - SIREN 414734798


GENES DIFFUSION, SAS - 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230192 - Publication au BOPI 2002-11-04

Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507819 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.