Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEAN'IA
GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3253145
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2023
CLEAN\'IA de GENES DIFFUSION

Présentation de la marque CLEAN'IA

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN'IA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION, SAS domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.

La marque CLEAN'IA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEAN'IA arrivera à expiration en date du 16 octobre 2023.

GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DIAG 2000 , CALVIT'HP , DIAG 2000 , GD SCAN , HERD BOX , VEL BOX , HEAT BOX , Opti GEN , SOWIN , JOKER


GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3595 ROUTE DE TOURNAI - 59500 - DOUAI - France - SIREN 414734798


GENES DIFFUSION, SAS - 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2013 n°2528693 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-02

Produit pharmaceutique, vétérinaire et hygiénique pour la médecine, substance diététique à usage médical, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide, herbicide. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, aliments pour animaux vivants. Services d'agriculture, services vétérinaires, soin d'hygiène pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.