Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPRIBLOC
GENES DIFFUSION S.A.S.

Numéro de dépôt :
1383352
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016

Présentation de la marque CAPRIBLOC

Déposée le 8 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRIBLOC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322464) - 59500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION SAS domicilié(e) 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322464) - 59500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPRIBLOC est expirée depuis le 8 décembre 2016.

GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN'IA , DIAG 2000 , CALVIT'HP , DIAG 2000 , HERD BOX , VEL BOX , HEAT BOX , Opti GEN , SOWIN , JOKER


GENES DIFFUSION S.A.S. - 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322464) - 59500 - France - SIREN 414734798


GENES DIFFUSION SAS - 3595, Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2322464) - 59500 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322464 - Publication au BOPI 2006-09-06

Renouvellement sans limitation n°2078842 - Publication au BOPI 1996-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 24 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210578 - Publication au BOPI 1996-12-24

Aliments pour les animaux notamment aliments pour le bétail.