Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALVIT'HP
GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3172833
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2022
CALVIT\'HP de GENES DIFFUSION

Présentation de la marque CALVIT'HP

Déposée le 1 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVIT'HP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) ROUTE DE TOURNAI - 59501 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION, SAS domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, BP 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.

La marque CALVIT'HP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALVIT'HP arrivera à expiration en date du 1 juillet 2022.

GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN'IA , DIAG 2000 , DIAG 2000 , GD SCAN , HERD BOX , VEL BOX , HEAT BOX , Opti GEN , SOWIN , JOKER


GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE TOURNAI - 59501 - DOUAI - France - SIREN 414734798


GENES DIFFUSION, SAS - 3595 ROUTE DE TOURNAI, BP 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500647 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31

Produit pharmaceutique, vétérinaire et hygiénique, substance diététique à usage médical, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide, herbicide Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) , animaux vivants, aliments pour animaux vivants

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.