Déposée le 1 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CALVIT'HP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) ROUTE DE TOURNAI - 59501 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION, SAS domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, BP 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.
La marque CALVIT'HP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE TOURNAI - 59501 - DOUAI - France - SIREN 414734798
GENES DIFFUSION, SAS - 3595 ROUTE DE TOURNAI, BP 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France
Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500647 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31
Produit pharmaceutique, vétérinaire et hygiénique, substance diététique à usage médical, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide, herbicide Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) , animaux vivants, aliments pour animaux vivants
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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