Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOLEGUMES
GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3140401
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
BIOLEGUMES de GENES DIFFUSION

Présentation de la marque BIOLEGUMES

Déposée le 28 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOLEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION, SAS domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, BP 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.

La marque BIOLEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOLEGUMES arrivera à expiration en date du 28 décembre 2021.

GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN'IA , DIAG 2000 , CALVIT'HP , DIAG 2000 , GD SCAN , HERD BOX , VEL BOX , HEAT BOX , Opti GEN , SOWIN


GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3595 ROUTE DE TOURNAI - 59500 - DOUAI - France - SIREN 414734798


GENES DIFFUSION, SAS - 3595 ROUTE DE TOURNAI, BP 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2011 n°2483226 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-31

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, parfumerie, huile essentielle cosmétique Produit pharmaceutique, vétérinaire et hygiénique, substance diététique à usage médical, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide, herbicide Produit agricole, horticole, forestier ni préparés, ni transformés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, animaux vivants. Graines (semences) , fruits frais : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.