Déposée le 28 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOLEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION, SAS domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, BP 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.
La marque BIOLEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3595 ROUTE DE TOURNAI - 59500 - DOUAI - France - SIREN 414734798
GENES DIFFUSION, SAS - 3595 ROUTE DE TOURNAI, BP 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France
Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2011 n°2483226 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-31
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, parfumerie, huile essentielle cosmétique Produit pharmaceutique, vétérinaire et hygiénique, substance diététique à usage médical, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide, herbicide Produit agricole, horticole, forestier ni préparés, ni transformés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, animaux vivants. Graines (semences) , fruits frais : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOLEGUMES"
