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Marques déposées par l'association loi 1901 GENEROUS CITY FAB
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GENEROUS CITY FAB la fabrique pour une ville généreuse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENEROUS CITY FAB la fabrique pour une ville généreuse
GENEROUS CITY FAB, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4129656
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2024
GENEROUS CITY FAB la fabrique pour une ville généreuse de GENEROUS CITY FAB

Présentation de la marque GENEROUS CITY FAB la fabrique pour une ville généreuse

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par l'association loi 1901 GENEROUS CITY FAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENEROUS CITY FAB la fabrique pour une ville généreuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 GENEROUS CITY FAB domicilié(e) 14 rue Lacuée - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 848 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENEROUS CITY FAB, M. Jean-François AUTHIER domicilié(e) 14 rue Lacuée - 75012 - Paris - France.

La marque GENEROUS CITY FAB la fabrique pour une ville généreuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENEROUS CITY FAB la fabrique pour une ville généreuse est expirée depuis le 29 octobre 2024.

GENEROUS CITY FAB a également déposé les autres marques suivantes : LIVING CITY LAB le DoTank de la ville généreuse


GENEROUS CITY FAB, Association déclarée - 14 rue Lacuée - 75012 - Paris - France - SIREN 803848076


GENEROUS CITY FAB, M. Jean-François AUTHIER - 14 rue Lacuée - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; dessins ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).