Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSUS HAUSSMANN
GENERIC (S.A.)

Numéro de dépôt :
98747387
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2008

Présentation de la marque TISSUS HAUSSMANN

Déposée le 24 août 1998 par la Société Anonyme (SA) GENERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSUS HAUSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERIC domicilié(e) 58 bis, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERIC S.A. - France.

La marque TISSUS HAUSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS HAUSSMANN est expirée depuis le 24 août 2008.

GENERIC a également déposé les autres marques suivantes : LES SEMAINES DU GLOBE-TROTTEUR , LINETTE , GENERIC , MAGIC ACCROCHE , MAGIC NOUETTE , SOLEIL MARINE , FACILDÉCO , NATURELLEMENT MASCULIN , COTTON SHOP Basic Wear , DELICOM CONSEIL EN COMMUNICATION


GENERIC (S.A.) - 58 bis, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France - SIREN 572076412


GENERIC S.A. - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330000 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : couverture de lit et de table ; linge de maison ; linge ouvré. Chemin de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles). Draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matière textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matière textiles). Chiffons ; essuie-verres. Embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux). Canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie. Textiles non-tissés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.