Déposée le 24 août 1998 par la Société Anonyme (SA) GENERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TISSUS HAUSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-40 du 2 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERIC domicilié(e) 58 bis, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 412 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERIC S.A. - France.
La marque TISSUS HAUSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERIC (S.A.) - 58 bis, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France - SIREN 572076412
GENERIC S.A. - France
Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330000 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : couverture de lit et de table ; linge de maison ; linge ouvré. Chemin de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles). Draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matière textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matière textiles). Chiffons ; essuie-verres. Embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux). Canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie. Textiles non-tissés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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