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Marques déposées par la société GENERIC
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LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTE
GENERIC

Numéro de dépôt :
96647716
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque LIBERTE

Déposée le 24 octobre 1996 par la société GENERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la société GENERIC domicilié(e) 58 bis rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTE est expirée depuis le 24 octobre 2006.

GENERIC a également déposé les autres marques suivantes : LES SEMAINES DU GLOBE-TROTTEUR , LINETTE , GENERIC , MAGIC ACCROCHE , MAGIC NOUETTE , SOLEIL MARINE , TISSUS HAUSSMANN , FACILDÉCO , NATURELLEMENT MASCULIN , COTTON SHOP Basic Wear


GENERIC - 58 bis rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France - SIREN 572076412


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330000 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie