Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON SHOP Basic Wear
GENERIC S.A.

Numéro de dépôt :
98748696
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2008

Présentation de la marque COTTON SHOP Basic Wear

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GENERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON SHOP Basic Wear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERIC domicilié(e) 58 bis, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERIC S.A. - France.

La marque COTTON SHOP Basic Wear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON SHOP Basic Wear est expirée depuis le 4 septembre 2008.

GENERIC a également déposé les autres marques suivantes : LES SEMAINES DU GLOBE-TROTTEUR , LINETTE , GENERIC , MAGIC ACCROCHE , MAGIC NOUETTE , SOLEIL MARINE , TISSUS HAUSSMANN , FACILDÉCO , NATURELLEMENT MASCULIN , DELICOM CONSEIL EN COMMUNICATION


GENERIC S.A. - 58 bis, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France - SIREN 572076412


GENERIC S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 12 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°448264 - Publication au BOPI 2007-02-12

Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330000 - Publication au BOPI 2001-09-03

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Vêtements, chaussures, chapellerie, tous les produits précités étant en coton.