Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TFC : Transmission et Formalisation des Compétences
GENERATIVE CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4048321
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2023
TFC : Transmission et Formalisation des Compétences de GENERATIVE CONSEIL

Présentation de la marque TFC : Transmission et Formalisation des Compétences

Déposée le 19 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERATIVE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TFC : Transmission et Formalisation des Compétences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERATIVE CONSEIL domicilié(e) 89 Boulevard de l'Egalité - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 283 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERATIVE CONSEIL, Mme DELECLUSE MARIE-EVE domicilié(e) 89 Boulevard de l'Egalité - 59200 - TOURCOING - France.

La marque TFC : Transmission et Formalisation des Compétences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TFC : Transmission et Formalisation des Compétences est expirée depuis le 19 novembre 2023.

GENERATIVE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : DEMARCHE TFC


GENERATIVE CONSEIL, SARL - 89 Boulevard de l'Egalité - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 529283780


GENERATIVE CONSEIL, Mme DELECLUSE MARIE-EVE - 89 Boulevard de l'Egalité - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.