TFC : Transmission et Formalisation des Compétences
Présentation de la marque TFC : Transmission et Formalisation des Compétences
Déposée le 19 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERATIVE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TFC : Transmission et Formalisation des Compétences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TFC : Transmission et Formalisation des Compétences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TFC : Transmission et Formalisation des Compétences est expirée depuis le 19 novembre 2023.
GENERATIVE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38