Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Semaine pour les alternatives aux pesticides
Générations Futures, Association

Numéro de dépôt :
3960935
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2022
Semaine pour les alternatives aux pesticides de Générations Futures

Présentation de la marque Semaine pour les alternatives aux pesticides

Déposée le 14 novembre 2012 par la société Générations Futures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Semaine pour les alternatives aux pesticides » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société Générations Futures domicilié(e) 935 rue de la montagne - 60650 - ONS EN BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 829 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Générations Futures, Mle Lauverjat Nadine domicilié(e) 935 rue de la montagne - 60650 - ONS EN BRAY - France.

La marque Semaine pour les alternatives aux pesticides a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Semaine pour les alternatives aux pesticides est expirée depuis le 14 novembre 2022.

Générations Futures a également déposé les autres marques suivantes : GENERATIONS FUTURES , Semaine sans pesticides , Glyph'Awards , ZONE SANS PESTICIDES ICI, POUR L ENVIRONNEMENT ET LA SANTE, LES PESTICIDES DE SYNTHESE NE SONT PAS UTILISES. , 0 phyto, 100%bio! , Zéro phyto , Semaine des alternatives aux pesticides


Générations Futures, Association - 935 rue de la montagne - 60650 - ONS EN BRAY - France - SIREN 447829730


Générations Futures, Mle Lauverjat Nadine - 935 rue de la montagne - 60650 - ONS EN BRAY - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus.