Marque renouvelée - Marque en vigueur

I-Not
GENERATIONS APPLICATIONS INFORMATIQUES “ GenApi ”, SAS

Numéro de dépôt :
3462484
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2026
I-Not de GENERATIONS APPLICATIONS INFORMATIQUES “ GenApi 

Présentation de la marque I-Not

Déposée le 10 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERATIONS APPLICATIONS INFORMATIQUES “ GenApi  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I-Not » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERATIONS APPLICATIONS INFORMATIQUES “ GenApi  domicilié(e) 125 impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 065 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS GENERATIONS APPLICATIONS INFORMATIQUES “ GenApi ” domicilié(e) 125 impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France.

La marque I-Not a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I-Not arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

GENERATIONS APPLICATIONS INFORMATIQUES “ GenApi  a également déposé les autres marques suivantes : GenApi , SEPTEO , INOT OFFICE


GENERATIONS APPLICATIONS INFORMATIQUES “ GenApi ”, SAS - 125 impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France - SIREN 348065046


SAS GENERATIONS APPLICATIONS INFORMATIQUES “ GenApi ” - 125 impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632191 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2016-11-14

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