Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENTENTE DES ECOLOGISTES
GENERATION ECOLOGIE
LES VERTS

Numéro de dépôt :
93455648
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2003

Présentation de la marque L'ENTENTE DES ECOLOGISTES

Déposée le 17 février 1993 par GENERATION ECOLOGIE et LES VERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENTENTE DES ECOLOGISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Les déposants sont GENERATION ECOLOGIE domicilié(e) 57 Bd de la Villette, 75010 PARIS - France et LES VERTS domicilié(e) 50, rue Benoit Malon, 94250 GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMARK - France.

La marque L'ENTENTE DES ECOLOGISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENTENTE DES ECOLOGISTES est expirée depuis le 17 février 2003.

GENERATION ECOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECOLOGISTES AVEC BRICE LALONDE , GENERATION FRATERNITE , UNION DES ECOLOGISTES , ECO EDITION


GENERATION ECOLOGIE - 57 Bd de la Villette, 75010 PARIS - France

LES VERTS - 50, rue Benoit Malon, 94250 GENTILLY - France


SYMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Papier, Carton, produits de l'imprimerie: Affiches, journaux, livres.Articles pour reluires, photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Publicité, Distribution de prospectus.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils en organisation et en direction des affaires et consultations professionnelles en affaires.Exposition à buts commerciaux et ou de publicité.Gestion de fichiers informatiques.Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques et sténotypie.Reproduction de documents.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Editions de livres, de revues.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissement radiophoniques ou par télévisions.Production de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.