Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGOBOX (La boite à mégots)
SARL GENERATION ART DECO, SARL

Numéro de dépôt :
3742890
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
MEGOBOX (La boite à mégots) de GENERATION ART DECO

Présentation de la marque MEGOBOX (La boite à mégots)

Déposée le 1 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERATION ART DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGOBOX (La boite à mégots) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERATION ART DECO domicilié(e) 8 RUE DU BREUIL - 87110 - BOSMIE L AIGUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 020 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GENERATION ART'DECO, FAUBERT FRANK domicilié(e) 8 rue du breuil - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France.

La marque MEGOBOX (La boite à mégots) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGOBOX (La boite à mégots) est expirée depuis le 1 juin 2020.

GENERATION ART DECO a également déposé les autres marques suivantes : FRANCK DE FRANCE


SARL GENERATION ART DECO, SARL - 8 RUE DU BREUIL - 87110 - BOSMIE L AIGUILLE - France - SIREN 423020338


SARL GENERATION ART'DECO, FAUBERT FRANK - 8 rue du breuil - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Boîtes ou étuis à cigares – boîtes ou étuis à cigarettes ;

Publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.