Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTO +
SAS GENERATION 5

Numéro de dépôt :
3197932
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2012
TEXTO + de GENERATION 5

Présentation de la marque TEXTO +

Déposée le 29 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERATION 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXTO + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERATION 5 domicilié(e) 82 rue du Bon Pasteur,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 080 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT SAS GENERATION 5 domicilié(e) 82 rue du Bon Pasteur,73000 CHAMBERY - 73000 - France.

La marque TEXTO + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTO + est expirée depuis le 29 novembre 2012.

GENERATION 5 a également déposé les autres marques suivantes : EUREKA , L'ORTHOGRAPHE C'EST FACILE! , EVOLU FICHES , L'INDISPENSABLE POUR PC , Le clavier des bébés , LE CLAVIER ALTERNATIF , UNIVERS MATHS , LE CLAVIER PAR LA PRATIQUE , Collection PARCOURS , PHOTO +


SAS GENERATION 5 - 82 rue du Bon Pasteur,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 348080813


M. LAURENT SAS GENERATION 5 - 82 rue du Bon Pasteur,73000 CHAMBERY - 73000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 17 avril 2003 - retrait partiel n°369157 - Publication au BOPI 2003-04-17

Inscription le 7 juillet 2003 - retrait partiel n°373703 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Conception et développement de logiciels ; Programmation pour ordinateur.