Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORTHOGRAPHE C'EST FACILE!
SARL GENERATION 5

Numéro de dépôt :
96645851
Date de dépôt :
09/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2006

Présentation de la marque L'ORTHOGRAPHE C'EST FACILE!

Déposée le 9 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERATION 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ORTHOGRAPHE C'EST FACILE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERATION 5 domicilié(e) 10 rue du Bon Pasteur, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 080 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GENERATION 5 - France.

La marque L'ORTHOGRAPHE C'EST FACILE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORTHOGRAPHE C'EST FACILE! est expirée depuis le 9 octobre 2006.

GENERATION 5 a également déposé les autres marques suivantes : TEXTO + , EUREKA , EVOLU FICHES , L'INDISPENSABLE POUR PC , Le clavier des bébés , LE CLAVIER ALTERNATIF , UNIVERS MATHS , LE CLAVIER PAR LA PRATIQUE , Collection PARCOURS , PHOTO +


SARL GENERATION 5 - 10 rue du Bon Pasteur, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 348080813


SARL GENERATION 5 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétique; disque acoustique; disque compact, audio et vidéo; disquettes souples; logiciels enregistrés; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs.Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); produits de l'imprimerie (livres). Education, formation, divertissement, activités culturelles, édition de livres, de revues

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.