Déposée le 16 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERASOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENERASOL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERASOL domicilié(e) 5 allée jean dorat - 56880 - PLOEREN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LESGUILLIER domicilié(e) 5 allee jean dorat - 56880 - PLOEREN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERASOL est expirée depuis le 16 juin 2019.
GENERASOL, SARL - 5 allée jean dorat - 56880 - PLOEREN - France
Frédéric LESGUILLIER - 5 allee jean dorat - 56880 - PLOEREN - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534301 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20
Eolienne, générateur électrique ;
Batteries électriques ; Capteurs solaires (cellules photovoltaïques) pour la production d'énergie autre que la production de chauffage.
Service de regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) sur tout réseau de communication à savoir : générateurs d'électricité ou de chaleur dont la source d'énergie peut être le soleil, l'air, le sol et le vent. Service de présentation sur tout réseau de communication pour la vente au détail de générateurs d'électricité ou de chaleur dont la source d'énergie peut être le soleil, l'air, le sol et le vent.
Service de pose, d'entretien, d'installation d'appareils de production d'énergie ;
Conseils et informations en matière de production d'energie. Production d'énergie électrique et de chaleur ;
Etudes de conseils techniques, d'ingénierie en matière de protection de l'environnement, d'économie d'énergie, de production d'énergie –.
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