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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALI VIE
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MODULO SANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULO SANTE
GENERALI VIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97689848
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2027

Présentation de la marque MODULO SANTE

Déposée le 31 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) GENERALI VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALI VIE domicilié(e) 2 RUE PILLET, WILL - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 062 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.

La marque MODULO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULO SANTE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

GENERALI VIE a également déposé les autres marques suivantes : CONVENTION GPA SERVICES OBSEQUES , GPA Retraite Pro Evolution , GPA Epargne Salariale , GPA PACK AVENIR , GPA SERENITE Rente Viagère Immédiate Revalorisée , E-XAELIDIA , XAELIDIA , LOGIPLUS , API - ABONDEMENT PARTICIPATION - INTERESSEMEN , PACK EPARGNE ESSENTIEL


GENERALI VIE, Société anonyme - 2 RUE PILLET, WILL - 75009 - PARIS - France - SIREN 602062481


MARCURIA, société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Inscription le 22 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460575 - Publication au BOPI 2007-06-22

Inscription le 22 juin 2007 - Changement de dénomination n°460576 - Publication au BOPI 2007-06-22

Renouvellement avec limitation le 22 juin 2007 n°2344668 - Publication au BOPI 2007-06-22

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2017 n°2653786 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-05

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