Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGA Mutualité et Assurance
GENERALI FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3831792
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2021
SGA Mutualité et Assurance de GENERALI FRANCE

Présentation de la marque SGA Mutualité et Assurance

Déposée par voie électronique le 16 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) GENERALI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SGA Mutualité et Assurance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALI FRANCE domicilié(e) 7-9 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 044 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats MARCURIA domicilié(e) 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque SGA Mutualité et Assurance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGA Mutualité et Assurance est expirée depuis le 16 mai 2021.

GENERALI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GENERALITEL , GROUPE GENERALI GF SANTE , La Vie Entière , GENERALI RESSOURCES , WE, DIGIT#ALL , GENERALI, ENTREPRISE AGILE , CREATEUR DE SOLUTIONS D'ASSURANCE , GENERATION EN ACTION , LA GENERATION RESPONSABLE EN ACTIONS , LA VIE ENTIERE


GENERALI FRANCE, Société Anonyme - 7-9 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 572044949


Société d'Avocats MARCURIA - 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; Prévoyance ; information et consultation en matière d'assurances ; de prévoyance, de réassurance, courtage en assurances ; parrainage financier, estimation (assurance, banque, immobilier), service d'aide financière à la création d'entreprises, investissement et constitution de capitaux, services de constitution et placement de fonds, services de consultations en matière de placements financiers ; placements financiers, placements de fonds ; services de financement, courtage en bourse, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, opérations financières, opérations monétaires, transactions financières, dépôts de valeurs, parrainage financier, gestion de portefeuilles.