Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALI FRANCE IMMOBILIER
/
TERRA NOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRA NOVA
GENERALI FRANCE IMMOBILIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3176962
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
TERRA NOVA de GENERALI FRANCE IMMOBILIER

Présentation de la marque TERRA NOVA

Déposée le 24 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALI FRANCE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALI FRANCE IMMOBILIER domicilié(e) 7 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 794 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats domicilié(e) 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque TERRA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA NOVA est expirée depuis le 24 juillet 2022.


GENERALI FRANCE IMMOBILIER, Société par actions simplifiée - 7 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 449794924


MARCURIA, Avocats - 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Inscription le 15 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514672 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-15

Inscription le 5 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563587 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563586 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497651 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.