Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOLL Santé et Prévoyance GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali
GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3212238
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2013
ATOLL Santé et Prévoyance GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali de GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE

Présentation de la marque ATOLL Santé et Prévoyance GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali

Déposée le 27 février 2003 par la Société Anonyme (SA) GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOLL Santé et Prévoyance GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE domicilié(e) 76 rue Saint Lazare, ,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 062 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque ATOLL Santé et Prévoyance GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOLL Santé et Prévoyance GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali est expirée depuis le 27 février 2013.

GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE a également déposé les autres marques suivantes : Contrat obsèques Roc-Eclerc groupe generali , MIKADO , ATOLL Santé GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali , CORNUCOPIA , ATOLL Prévoyance et Santé GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali


GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE (société anonyme) - 76 rue Saint Lazare, ,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 552062663


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

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