Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOLL Prévoyance et Santé GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali
GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3212237
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2013
ATOLL Prévoyance et Santé GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali de GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE

Présentation de la marque ATOLL Prévoyance et Santé GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali

Déposée le 27 février 2003 par la Société Anonyme (SA) GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOLL Prévoyance et Santé GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE domicilié(e) 76 rue Saint Lazare, ,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 691 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque ATOLL Prévoyance et Santé GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOLL Prévoyance et Santé GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali est expirée depuis le 27 février 2013.

GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE a également déposé les autres marques suivantes : Contrat obsèques Roc-Eclerc groupe generali , MIKADO , ATOLL Santé et Prévoyance GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali , ATOLL Santé GENERALI FRANCE a s s u r a n c e s groupe générali , CORNUCOPIA


GENERALI FRANCE ASSURANCES-VIE (société anonyme) - 76 rue Saint Lazare, ,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 331691683


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594708 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12

Inscription le 12 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594707 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12

Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594706 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12

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