Déposée le 4 septembre 1985 par la société GENERALE ULTRA-FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GENERALE ULTRA-FRAIS domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2050591) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2050591) - France.
La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE ULTRA-FRAIS - 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2050591) - France - SIREN 314603051
CABINET BOETTCHER - (dossier no 2050591) - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 1995 n°2050591 - Publication au BOPI 1995-06-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription - Transmission de propriété n°33572 - Publication au BOPI
Lait et autres produits laitiers, gelées, confitures, oeufs, fruits et légumes conservés, conserves, glaces comestibles, miel, café, thé, cacao, sucre, riz, farines pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, moutarde, sauces, épices, produits agricoles, horticoles, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, substances alimentaires pour les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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