Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LAIT VEGETAL
GENERALE ULTRA FRAIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97688734
Date de dépôt :
24/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LAIT VEGETAL

Déposée le 24 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) GENERALE ULTRA FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT VEGETAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE ULTRA FRAIS domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

GENERALE ULTRA FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : NOVO FOOD , NOVA RESTAURATION , SCANDI , AIR FORM , NOVOFOOD , FASCINEVE , TRIO GOURMAND , COGGLE MOGGLE , SUITE ROYALE , GENERALE U F


GENERALE ULTRA FRAIS (Société Anonyme) - 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France - SIREN 314603051


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 3 février 2000 - Rejet total n°294741 - Publication le 29 août 1997 au BOPI 2000-02-03

Produits diététiques; substituts de produits laitiers à base de soja

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.