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Marques déposées par la société GENERALE TRAITEUR
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TARTE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTE GOURMANDE
GENERALE TRAITEUR

Numéro de dépôt :
95587659
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque TARTE GOURMANDE

Déposée le 12 septembre 1995 par la société GENERALE TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la société GENERALE TRAITEUR domicilié(e) 41, quai Fulchiron, 69321 Lyon Cedex 05 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE TRAITEUR, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - France.

La marque TARTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTE GOURMANDE est expirée depuis le 12 septembre 2005.

GENERALE TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : JANIN , TARTE KID , ROSSIGNOL , TARTE SOUFFLEE , TAMPICO , "PANIER JAMBON" , HONORE JANIN LE TRAITEUR DU RAYON FRAIS , BARQUETTE TRAITEUR DE MARIE , AGAP , PIZZ'ALSACIENNE


GENERALE TRAITEUR - 41, quai Fulchiron, 69321 Lyon Cedex 05 - France - SIREN 767201056


GENERALE TRAITEUR, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Tartes garnies à la viande, aux légumes ou au fromage; tartes sucrées de toutes sortes; pâtes à tarte.Services de restauration concernant des tartes salées ou sucrées

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.