Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS
GENERALE TRAITEUR

Numéro de dépôt :
3038221
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2010
LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS de GENERALE TRAITEUR

Présentation de la marque LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS

Déposée le 27 juin 2000 par la société GENERALE TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la société GENERALE TRAITEUR domicilié(e) Société Anonyme, 41 quai Fulchiron, 69005 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS est expirée depuis le 27 juin 2010.

GENERALE TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : JANIN , TARTE KID , ROSSIGNOL , TARTE SOUFFLEE , TAMPICO , "PANIER JAMBON" , HONORE JANIN LE TRAITEUR DU RAYON FRAIS , BARQUETTE TRAITEUR DE MARIE , AGAP , PIZZ'ALSACIENNE


GENERALE TRAITEUR - Société Anonyme, 41 quai Fulchiron, 69005 LYON - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.