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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE TRAITEUR
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AGAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGAP
GENERALE TRAITEUR, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1330131
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2005

Présentation de la marque AGAP

Déposée le 30 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) GENERALE TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE TRAITEUR domicilié(e) 41, quai Fulchiron, 69321 Lyon Cedex 05 (dossier no 2046647) - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

La marque AGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGAP est expirée depuis le 30 mai 2005.

GENERALE TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : JANIN , TARTE KID , ROSSIGNOL , TARTE SOUFFLEE , TAMPICO , "PANIER JAMBON" , HONORE JANIN LE TRAITEUR DU RAYON FRAIS , BARQUETTE TRAITEUR DE MARIE , PIZZ'ALSACIENNE , FRAICHEUR A L'ITALIENNE


GENERALE TRAITEUR, (société anonyme) - 41, quai Fulchiron, 69321 Lyon Cedex 05 (dossier no 2046647) - France - SIREN 767201056


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1995 n°2046647 - Publication au BOPI 1995-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription - Concession de licence n°21407 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.