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Marques déposées par GENERALE TRAITEUR
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AGAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGAP
GENERALE TRAITEUR

Numéro de dépôt :
1203937
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2002
AGAP de GENERALE TRAITEUR

Présentation de la marque AGAP

Déposée le 13 mai 1982 par GENERALE TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE TRAITEUR,, domicilié(e) B.P. 54, 01140 Viriat (dossier no 2004023) - France.

La marque AGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGAP est expirée depuis le 13 mai 2002.

GENERALE TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : JANIN , TARTE KID , ROSSIGNOL , TARTE SOUFFLEE , TAMPICO , "PANIER JAMBON" , HONORE JANIN LE TRAITEUR DU RAYON FRAIS , BARQUETTE TRAITEUR DE MARIE , AGAP , PIZZ'ALSACIENNE


GENERALE TRAITEUR - B.P. 54, 01140 Viriat (dossier no 2004023) - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 1992 n°2004023 - Publication au BOPI 1992-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription - Concession de licence n°21407 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°15081 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°15082 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conservés, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.