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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE
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SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL
GENERALE SUCRIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1639585
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001
SOL de GENERALE SUCRIERE

Présentation de la marque SOL

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE domicilié(e) 23/25, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639585.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL est expirée depuis le 18 janvier 2001.

GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : TAVEAU , SOL SAINT LOUIS , DOMINO COCKTAIL , PUNCH , OMBRINE , CUBOLO , (Marque figurative) , ACTIFIBRE , (Marque figurative) , SAINT LOUIS


GENERALE SUCRIERE, société anonyme - 23/25, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 18 juin 1996 - Changement d'adresse n°202661 - Publication au BOPI 1996-06-18

Inscription le 5 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160633 - Publication au BOPI 1993-07-05

Sucre