Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODA
GENERALE SUCRIERE

Numéro de dépôt :
1112830
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SODA

Déposée le 2 mars 1979 par GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE SUCRIERE, domicilié(e) société anonyme, 25, avenue Franklin D. Roosevelt, PARIS 8ème. - France.

La marque SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SODA est expirée depuis le 2 mars 1989.

GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : TAVEAU , SOL SAINT LOUIS , DOMINO COCKTAIL , PUNCH , OMBRINE , CUBOLO , (Marque figurative) , ACTIFIBRE , (Marque figurative) , SAINT LOUIS


GENERALE SUCRIERE - société anonyme, 25, avenue Franklin D. Roosevelt, PARIS 8ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, miels, confitures et plus spécialement du sucre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.