Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERIE DOUCE
GENERALE SUCRIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1632381
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2000

Présentation de la marque SERIE DOUCE

Déposée le 1 février 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERIE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE domicilié(e) 23/25, avenue Franklin-Roosevelt, PARIS 8ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque SERIE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIE DOUCE est expirée depuis le 1 février 2000.

GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : TAVEAU , SOL SAINT LOUIS , DOMINO COCKTAIL , PUNCH , OMBRINE , CUBOLO , (Marque figurative) , ACTIFIBRE , (Marque figurative) , SAINT LOUIS


GENERALE SUCRIERE, société anonyme - 23/25, avenue Franklin-Roosevelt, PARIS 8ème - France


LE CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Sucre; édulcorants de table