Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PTIT CHIC
GENERALE SUCRIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1537823
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1999
PTIT CHIC de GENERALE SUCRIERE

Présentation de la marque PTIT CHIC

Déposée le 23 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PTIT CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE domicilié(e) 25, Avenue Franklin Roosevelt PARIS 8ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque PTIT CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTIT CHIC est expirée depuis le 23 juin 1999.

GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : TAVEAU , SOL SAINT LOUIS , DOMINO COCKTAIL , PUNCH , OMBRINE , CUBOLO , (Marque figurative) , ACTIFIBRE , (Marque figurative) , SAINT LOUIS


GENERALE SUCRIERE, société anonyme - 25, Avenue Franklin Roosevelt PARIS 8ème - France


LE CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Sucre; édulcorants de table